Le CIR dans les entreprises des sciences de la vie

Le CIR dans les entreprises des sciences de la vie
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Publié le 10 décembre 2019

Longtemps restreintes aux laboratoires de recherche du domaine public, les sciences de la vie sont en pleine expansion. Nous les retrouvons aujourd’hui dans le secteur privé, notamment au travers de la biotechnologie. Selon l’OCDE, la biotechnologie regroupe toutes « les applications de la science et de la technologie à des organismes vivants ou à leurs composantes, produits ou modélisations, dans le but de modifier des matériaux, vivants ou non, à des fins de production de connaissances, de biens ou de services ».
Il s’agit par définition d’un domaine basé sur l’innovation, source de nouvelles connaissances, mais aussi sur le développement de nouvelles compétences.
ABGI vous présente l’impact du CIR dans les entreprises des sciences de la vie.

Implication de tout le secteur dans la recherche et développement

 

Depuis plusieurs années, des changements s’opèrent au sein des industriels de l’agroalimentaire, agronomie, cosmétologie, pharmacie… De petites structures (PME, start-ups) avec des compétences très spécialisées font leur apparition. Dans le même temps et de la même manière que d’autres secteurs, les grands groupes du secteur des sciences de la vie mènent à bien des programmes innovants. Pour cela, ils réunissent des compétences pluridisciplinaires en leur sein (biologie, chimie, physique, informatique…). L’ensemble de ces sociétés contribue directement à l’Innovation technologique en France. Elles s’appuient sur des champs d’expertise en développement. Et elles proposent chaque année de nouveaux produits ou services.

Ces innovations se retrouvent ainsi dans de multiples domaines se rattachant aux sciences de la vie : santé, cosmétologie, agroalimentaire et agronomie, environnement…

 

Santé et Cosmétologie

 

Les grands groupes pharmaceutiques

Dans le domaine de la santé, les grands groupes pharmaceutiques continuent d’investir massivement dans l’innovation et la R&D. Les médicaments représentent les fruits d’un parcours de R&D à la fois long et coûteux. Il peut parfois s’écouler une dizaine d’années entre la recherche de la molécule active, puis les différentes phases d’études cliniques nécessaires. À ce titre en 2017, 7 groupes pharmaceutiques [1] étaient parmi les 25 premiers groupes en termes d’investissements R&D en Europe.

 

La Health Tech française

En complément de la R&D portée par les grands groupes historiques, on retrouve ces dernières années une myriade de PME et de start-ups. Effectivement, elles innovent dans une multitude de sujets. France Biotech estime à près de 1500 le nombre d’entreprises exerçant une activité de recherche pour les dispositifs médicaux et diagnostics en 2018. Voici quelques uns des sujets de recherche :

  • tout d’abord, la recherche de nouvelles molécules actives.
  • mais aussi la compréhension de pathologies encore peu décrites.
  • puis l’e-santé.
  • ou le développement de nouveaux parcours de soin et/ou de médecine alternative.
  • et l’amélioration des traitements orthopédiques.
  • enfin la recherche de nouvelles méthodes de détection et d’analyse…

Ces entreprises représentent la Health Tech française. Un écosystème économique et innovant particulièrement bouillonnant et multi-technologique. L’objectif affiché de cet écosystème est la création d’une médecine plus efficace. Notamment grâce à une personnalisation toujours plus poussée des soins et de la prévention. Mais aussi la combinaison  de plusieurs sciences. Ainsi, sur 216 entreprises interrogées par France Biotech en 2017, les dépenses de R&D atteignaient 5M€ en moyenne [2].

 

La chimie verte et la chimie bleue

En cosmétologie, le développement de nouvelles technologies permet de booster la R&D du secteur. Grâce notamment à la chimie verte et à la chimie bleue. Mais aussi aux nouveaux procédés d’extractions moléculaires. En effet, on recherche aujourd’hui de nouvelles alternatives plus naturelles et plus respectueuses de la peau.

De petites sociétés se sont ainsi spécialisées dans la recherche de nouveaux actifs avec des propriétés naturelles intéressantes. Elles vont jusqu’à la formulation de produits finis les intégrant. L’ingénierie cutanée progresse également. Les industriels recherchent de nouvelles solutions pour tester leurs produits, comme la peau « artificielle ».

Enfin, on peut également citer de nouvelles applications de diagnostic intelligent. Ils permettent d’analyser la peau et ses besoins. Ceci afin d’adapter les produits avec un soin personnalisé.

 

Agronomie et Biocleantech

 

Le CIR dans les entreprises des sciences de la vie 5

Dans le secteur agricole, de nouvelles solutions pour stabiliser et augmenter les rendements apparaissent. Objectif de réduire l’impact environnemental de l’agriculture en même temps. Ces recherches sont menées par des entreprises d’agrofourniture, des semenciers, ou des entreprises de cleantech spécialisées. Ces travaux de R&D sont la suite directe de travaux menés au sein d’institut public comme l’INRA ou le CNRS. Et ils viennent ainsi parfaitement compléter les premiers résultats académiques. Notamment au travers de la coopération entre les acteurs privés et publics [3].

On recherche par exemple de nouveaux composés naturels (micro-organismes, extraits végétaux…) ayant des effets stimulateurs sur la croissance des plantes [4].

Parallèlement, en nutrition animale, de plus en plus d’industriels innovent pour proposer des produits permettant de réduire l’empreinte écologique des fermes d’élevage. Et améliorer en parallèle la santé et le bien-être animal. Des travaux sont donc menés pour trouver et mesurer l’efficacité de ces nouveaux composés en laboratoire. Il est également nécessaire de mieux appréhender leur comportement en contact avec des matières premières utilisées plus traditionnellement dans l’industrie, qui serviront de support à leur utilisation. Il faut aussi déterminer l’efficacité de ces alternatives sur le long terme, sur des cultures différentes, et avec des pratiques agricoles variées. Ceci afin de mieux identifier la mise en œuvre de ces nouveaux produits en développement.

 

Faire rimer écologie et économie

De leur côté, les semenciers développent de nouvelles variétés, présentant des avantages écologiques (moins utilisatrices d’eau) et économiques (meilleur rendement). Ce travail de sélection très complet nécessite une montée en compétence. Celle-ci doit se faire en informatique, en techniques de laboratoires et en essais agronomiques. De façon assez similaire aux médicaments, plusieurs années de R&D sont alors nécessaires pour aboutir à la création d’une nouvelle variété, parfois plus de 10 ans. Aujourd’hui, les semenciers doivent également prendre en compte l’essor des cleantech. Elles développent de nouvelles solutions plus respectueuses de l’environnement, afin d’élaborer des variétés répondant bien aux nouvelles modalités de cultures.

 

Agroalimentaire

 

Les nouveaux besoins des consommateurs, la prise de conscience écologique changent en profondeur la façon d’innover.  Les nouvelles technologies, notamment l’apparition d’applications de scan des produits alimentaires, renforcent aussi l’innovation au sein de l’industrie agroalimentaire traditionnelle.Le CIR dans les entreprises des sciences de la vie 4

Apparition de la Healthy food

Aujourd’hui, on recherche de nouveaux produits présentant de toutes nouvelles caractéristiques organoleptiques. Nouvelles saveurs, textures retravaillées, complexité des formes et des couleurs… Le besoin des consommateurs en termes de nouveautés ne connait plus de limites. En parallèle, depuis quelques années, l’industrie agroalimentaire se lance également dans la voie de la « healthy food ». L’objectif est de proposer aux consommateurs des produits de moins en moins transformés, sans additifs de synthèse, et avec des propriétés nutritionnelles améliorées.

Au sein des entreprises historiques de ce secteur, on retrouve ainsi de plus en plus de projets. Ils concernent la recherche de solutions permettant de se passer des additifs alimentaires. Mais aussi de réduire la quantité de sucre ou de matière grasse, sans impacter le gout et la stabilité des produits finis. Les recherches de nouveaux ingrédients doit présenter des propriétés organoleptiques et technologiques intéressantes. Ainsi, les essais de formulations entrepris permettent d’identifier de nouvelles combinaisons possibles. Et de nouveaux process de fabrication améliorent aussi la conservation ou les saveurs du produit fini.

 

La R&D  toujours plus développée en agroalimentaire

Peu à peu, ce secteur s’oriente, comme le fait la Health Tech, vers une personnalisation toujours plus poussée. Chaque produit doit permettre de satisfaire tout le monde. Il faut prendre en compte les goûts, mais aussi les besoins nutritionnels spécifiques à chacun. On retrouve donc aujourd’hui de petites structures qui se spécialisent dans le développement de produits particulièrement innovants.

  • biscuits destinés aux personnes présentant des pathologies particulières,
  • développement de protéines de substitution,
  • valorisation de co-produits pour faire des prébiotiques…

La R&D prend donc une place de plus en plus grande dans l’agroalimentaire, comme démontré par les projets spécialisés en alimentation fonctionnelle sur mesure, sélectionnés dans le cadre du PIAVE [5].

 

Utilisation du CIR dans les entreprises des sciences de la vie

Ainsi, le secteur des sciences de la vie regorge d’opérations de mise en œuvre des incitations de l’État en faveur de l’innovation et de l’excellence scientifique et technologique en France. A ce titre, le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) représente un formidable levier pour maintenir leur équilibre financier, tout en continuant d’investir dans des projets d’innovation. Les collaborations avec les acteurs de la recherche publique comme l’INSERM, l’INRA ou encore le CNRS sont primordiales.

En effet, pour ces entreprises innovantes, il est parfois compliqué de lever des fonds pour faire de la R&D. Le CIR apparaît donc comme une excellente alternative.  Comme le démontre la croissance rapide de la Health Tech française, au sein de laquelle plus de 90% des entreprises bénéficie du CIR, représentant entre 100k€ et 1M€ pour la moitié d’entre elles [2].

 

Éligibilités au CIR

Le CIR a pour vocation d’aider les entreprises à supporter les coûts de R&D. En effet, celle-ci représente un investissement risqué puisqu’il s’agit de projets sans rentabilité pour l’entreprise durant un laps de temps indéfini. Plusieurs types de coûts entrent dans l’assiette des dépenses de R&D éligibles au CIR :

  • dépenses de personnels,
  • dotations aux amortissements,
  • brevets,
  • veille…

Les dépenses de sous-traitance, auprès de prestataires agréés au CIR, peuvent également être prises en compte : essais cliniques, essais agronomiques, développement de prototypes de produits alimentaires…

Focus sur la sous-traitance

Il est particulièrement intéressant de le noter puisque, par exemple, près de la moitié des sociétés de Healthtech interrogées fait appel à de la sous-traitance pour au moins une partie de leurs travaux de R&D [2].

Ces dépenses peuvent par ailleurs être doublées avant d’entrer dans l’assiette du CIR. En effet, dans le cas où le prestataire est un organisme de recherche public, un établissement d’enseignement supérieur conférant un grade de master, un institut technique ou encore une fondation reconnue d’utilité publique. Ainsi, près de la moitié des partenariats des entreprises de HealthTech se font avec des partenaires publics [2].

Redouter le MESRI

Pourtant, malgré toutes les qualités de la R&D de ce domaine, les collaborateurs au sein des entreprises du secteur des sciences de la vie sont encore relativement peu à l’aise avec le dispositif CIR. Surtout concernant le montage de dossier justificatif.

Nombreuses sont les entreprises du secteur à juger le montage de dossier justificatif de plus en plus complexe et chronophage au fil des ans. D’ailleurs, une des craintes récurrentes au sein de ces entreprises est le regard extérieur des experts du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI). En effet, elles estiment ne pas pouvoir convaincre ces experts de la recherche fondamentale de la démarche R&D de leurs projets.

Effectivement, il est souvent délicat de faire rentrer les projets entrepris dans le « moule » établi par les critères du manuel de Frascati et du Bulletin Officiel des Finances Publics (BOFiP). Par conséquent, ces entreprises décident alors de ne pas déclarer de CIR, ou bien de monter rapidement des dossiers pseudo-justificatifs pour respecter les formalités, mais n’ayant pas le fonds suffisant pour convaincre un expert en cas de contrôle.

Télécharger le livre blanc du CIR 

Etre accompagné pour accélérer son innovation

D’après une enquête menée au 1er semestre 2019 par l’Association Française des Sociétés de Services et d’Innovation pour les Sciences de la vie (AFSSI) [6], un peu plus d’une entreprise sur deux se fait accompagner. En effet, 57% des entreprises dans le domaine des sciences de la vie feraient appel à un cabinet de conseil pour leur déclaration du CIR.

Au vu du ressenti de complexité et de chronophagie mentionné ci-dessus, cette aide extérieure est loin d’être inutile. En effet, plus de la moitié des entreprises interrogées ont fait l’objet d’un contrôle fiscal en lien avec le CIR en 2019. Les cabinets de conseil permettent aux entreprises d’avoir un regard extérieur d’experts techniques du domaine, s’agissant généralement de consultants scientifiques : ingénieurs, ou même docteurs en agro, biochimie, biologie cellulaire, microbiologie… L’apport d’une expertise fiscale et juridique permet également aux entreprises d’avoir connaissance des évolutions régulières du dispositif : deux tiers des entreprises du secteur interrogées en 2019 n’avaient en effet pas connaissance de l’évolution des règles de la sous-traitance, parue dans le guide du CIR 2018.

De cette manière, il est alors possible d’envisager plus sereinement la déclaration du CIR chaque année, grâce à une meilleure structuration de la R&D et une approche plus sécurisée du dispositif.

 

ABGI, acteur majeur du financement de l’innovation

Pour en savoir plus sur les offres d’accompagnement proposées par ABGI vous pouvez solliciter un rendez-vous à l’adresse : contact@abgi-france.com
Son équipe spécialisée en sciences de la vie se tient à disposition pour discuter avec-vous de vos projets d’innovation en cours ou à venir, et du meilleur moyen de les valoriser.

 

Par Jordan Valente, Consultant en Financement de l’Innovation chez ABGI France


Sources

  1. The 2018 EU Industrial R&D Investment Scoreboard – Publications Office of the European Union
  2. 16ème éditions Panorama France Healthtech 2018 – France Biotech
  3. Eclairer-les-decisions/Prospectives/Toutes-les-actualites/Avenir-du-monde-agricole
  4. Biostimulants marche prometteur
  5. 8 projets innovants pour une alimentation personnalisée
  6. Enquête express Crédit Impôt Recherche auprès des entreprises – AFSSI – COMITE RICHELIEU – SYNTEC NUMERIQUE
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