La filière automobile s’inscrit dans une révolution multiple d’ordre écologique, numérique et sociétale. Le véhicule de demain sera totalement connecté digitalement et socialement à son environnement et ses usagers, et sera toujours respectueux de l’environnement, tant par sa consommation énergétique que par son empreinte environnementale réduite.
Les juges de la Haute Assemblée ont récemment proposé des précisions sur plusieurs points de valorisation propres au CIR. Plus précisément, ils se sont intéressés aux dépenses de personnel ainsi qu’aux dépenses de veille technologique prenant, au passage, un peu de distance par rapport aux précisions doctrinales en vigueur.
Le CIR et le CII sont deux dispositifs destinés à soutenir les entreprises qui réalisent des activités de recherche et des travaux d’innovation en France. Mais le statut de PME donne l’avantage de bénéficier d’un remboursement immédiat de la créance de CIR et CII dans le cas où celle-ci ne peut être imputée sur l’impôt dû.
TPE/PME : Comment sécuriser votre CIR/CII? Voici nos principaux conseils pour vous aider à sécuriser votre CIR et CII.
Plan de relance : mesures de préservation de l’emploi de R&D. ABGI vous présente l’accompagnement recommandé et quelques exemples.
Les attentes sont nombreuses dans la recherche sur l’informatique quantique. Point de vue sur cette technologie d’avenir proposé par ABGI.
Après la publication de l’article présentant le retroplanning optimal du CIR, il nous semblait intéressant de vous proposer un focus sur le contrôle fiscal. En effet, la contrepartie du système fiscal français déclaratif réside dans la possibilité offerte à l’administration fiscale de contrôler à posteriori les déclarations utilisées pour l’établissement de l’impôt.
Le projet de Loi de Finances 2020 remet-il en question les dispositifs incitatifs fiscaux du CII – crédit d’impôt innovation CII ? ABGI analyse la situation.
Pour la septième année consécutive, la SUISSE occupe le premier rang du Global Innovation Index (GII). Cependant, la force de cette « pole position » doit être relativisée, s’agissant d’une R&D ultra-dépendante des multinationales, dans un contexte de concurrence fiscale de plus en plus aiguisé.
Embaucher un jeune docteur, ou un doctorant peut représenter pour votre entreprise un véritable atout, tant pour ses compétences clefs que pour le financement de l’opération
Corolaire naturel d’un système déclaratif, la pratique des contrôles fiscaux évolue cependant de manière significative, s’agissant de l’analyse de l’éligibilité de la dépense de sous-traitance R&D, qu’elle soit réalisée auprès d’organismes publics ou d’organismes de recherche privés agréés au CIR.
Faisant suite à la recherche fondamentale et à la recherche préclinique, la recherche clinique pharmaceutique concourt à accroître les connaissances sur de nouveaux traitements et pathologies, mais également sur l’évolution des prises en charge des patients.