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Aujourd’hui, les technologies numériques nous accompagnent au quotidien. Elles nous permettent notamment de travailler, de rester en contact avec notre famille ou encore de se détendre dans les transports. Si l’habitude nous donne l’impression qu’elles ont toujours été ancrées dans notre vie, les plus vieilles d’entre elles n’ont que quelques décennies. Et nombre d’entre elles ne sont apparues qu’au début de ce 21ème siècle (smartphone, 4G, reconnaissance faciale, etc.). NTIC et CIR ? ABGI vous propose d’étudier comment structurer sa démarche scientifique dans le numérique.
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Il s’agit d’un outil crucial au service de la compétitivité. Pour 95 % des entreprises du numérique, principalement des PME, il s’agit d’un moteur d’emploi et d’investissement en R&D.
Par ailleurs, les PME bénéficiant du CIR représentent 82 % des 15 700 bénéficiaires et 25 % du total des dépenses de recherche déclarées, soit une créance de 1.7 Md€ (26 % de la créance recherche contre 27 % en faveur des entreprises de taille intermédiaire – ETI).
Ainsi, que l’on soit une grande ou une petite entreprise, on peut participer à l’essor du secteur numérique et bénéficier du CIR.
En 2015, les NTIC représentaient 54.5 % de la créance de CIR allouée avec 39.4 % dans le secteur des services (conseil et assistance informatique, services d’architecture et d’ingénierie, commerce) et 15.1 % dans l’industrie électrique et électronique.
Le CIR comprend trois types d’activités éligibles :
Ce dernier est l’activité R&D la plus rencontrée en entreprise. Elle se fonde « sur des connaissances existantes en vue de lancer la fabrication de nouveaux matériaux, produits ou dispositifs, d’établir de nouveaux procédés, systèmes et services ou d’améliorer substantiellement ceux qui existent déjà » . Manuel de Frascati, paragraphe n°249, et BOFiP – BOI-BIC-RICI-10-10-10 20, §70.
En ce qui concerne l’amélioration substantielle, elle est définie dans l’article 49 septies F de l’annexe III du CGI comme « les modifications qui ne découlent pas d’une simple utilisation de l’état des techniques existantes dans le domaine et qui présentent un caractère de nouveauté » (définition également rappelée au BOFiP – BOI-BIC-RICI-10-10-10-20, §80).
Ainsi, lorsque l’on envisage de mener des travaux de R&D dans le domaine, il est essentiel de ne pas négliger ces deux définitions. La démarche scientifique entreprise doit permettre de structurer et de mettre en avant les critères d’éligibilité de nos projets, mais également de mieux comprendre les limites au sein de nos thématiques de R&D.
Par ailleurs, on ne peut pas résumer un projet de R&D au développement d’un nouveau logiciel. Ce dernier doit, pour justifier de son caractère « nouveau », présenter une nouvelle technique, une nouvelle méthode et/ou l’application de concepts nouveaux ou récents (c’est-à-dire avec un savoir-faire non établi), dans la logique d’une amélioration substantielle telle que définie ci-dessus.
Dans tous les cas, on attend de cette nouveauté technique, méthodologique ou conceptuelle qu’elle soit décrite de sorte à être transférable à un contexte similaire. À ce titre, la formation à un outil en amont d’un projet de R&D n’est pas éligible, car elle n’apporte pas de nouvelles connaissances à l’échelle de la société.
La nature d’un projet informatique peut le rendre difficile à encadrer ou à structurer. La démarche itérative repose par exemple sur l’évolution fonctionnelle d’un logiciel, dont l’organisation peut être relativement éclatée. Néanmoins, il existe bien des étapes successives dans le projet, même si différentes briques fonctionnelles sont développées en parallèle. Cette découpe implique en principe des étapes de tests et/ou des évaluations permettant de confronter le « prototype » à la réalité.
Prendre le soin d’articuler ces étapes sous forme de problématiques à résoudre et donc d’hypothèses à vérifier, est une bonne manière de structurer un projet de R&D. Cela permet également d’envisager plus sereinement la description de notre démarche scientifique. Cette dernière devant :
Les prototypes en informatique sont très différents de ceux rencontrés dans les autres secteurs, où les objets sont matériels. En effet, cette dernière leur permet d’être facilement délimitables et notamment de distinguer le prototype du produit commercialisé.
Par ailleurs, il existe différents types de prototypes en informatique avec un objectif propre (preuve de faisabilité technique, économique, etc.). Ainsi, on peut tour à tour parler de maquette, de PoC (Proof of Concept), ou encore de mockup en fonction de la démonstration que l’on cherche à réaliser. Toutefois, un logiciel est toujours soumis à des évolutions. Il est nécessaire de différencier les évolutions « techniques » des évolutions « correctives ». Où se situe la limite entre les deux ?
En général, l’évolution corrective est entreprise lorsque le logiciel est déjà commercialisé, donc a fait l’objet d’une validation technique (mise à jour du système d’exploitation de votre smartphone).
Néanmoins, entre deux versions d’un logiciel, il peut y avoir un état intermédiaire modifié dont le but va être de tester des hypothèses de R&D afin de lever des incertitudes scientifiques ou techniques et qui peut être qualifié de prototype éligible.
En résumé, les activités nécessaires à l’élaboration de ces prototypes dans le but de lever des incertitudes techniques sont éligibles dans les mêmes conditions que pour les autres domaines scientifiques.
Il existe un certain nombre de thématiques dans le domaine des NTIC. Il peut s’avérer difficile de définir le caractère R&D de ces activités en raison d’une certaine maturité dans l’état de l’art. Pourtant, dans certains cas, la démarche entreprise correspond bien à une démarche de R&D au sens du CIR. Ci-dessous quelques exemples permettant de mieux cerner où doit pointer le curseur des incertitudes.
À l’ère du Big Data et du High performance computing, la scalabilité est une thématique de plus en plus abordée. Les ressources de calcul nécessaires augmentent et une montée en charge peut s’avérer difficile à supporter pour l’infrastructure.
Dans un tel contexte, une simple augmentation physique des ressources ne tiendrait pas de la R&D puisque l’on répondrait à la problématique par une solution connue.
En revanche, si l’on met en œuvre un environnement de test pour analyser le comportement de notre architecture logicielle à la montée en charge afin de résoudre les problématiques qui en émergent (ex. : goulots d’étranglement), on s’engage dans une démarche R&D.
Par exemple, en développant des infrastructures de test et en exécutant différents scénarios. Alors, on peut ici parler d’activités de R&D puisque l’on met en œuvre une démarche expérimentale pour atteindre notre but.
Une intégration logicielle doit remettre en cause l’architecture logicielle pour être définie comme une activité de R&D. C’est-à-dire qu’elle doit impliquer la levée de verrous techniques auquel l’état de l’art ne peut pas répondre. Une intégration logicielle, même en considérant une grande quantité de données qui « complexifie » le processus, si elle est applicable telle quelle, est une activité « classique ».
En revanche, si l’intégration ne peut avoir lieu sans mener d’abord un travail sur l’architecture, la méthode d’intégration, etc., des problématiques techniques existent et l’on s’engage alors dans une démarche expérimentale pour les résoudre.
La modélisation peut sembler, par son caractère amont, correspondre à une démarche R&D. Toutefois, ce n’est pas forcément le cas. Tout comme le reste des activités, elle doit comporter des incertitudes techniques. Ainsi, la simple conception d’un modèle (même nouveau) en utilisant des technologies connues, en intégrant des variables connues ne constitue pas une activité de R&D. Il faut identifier des verrous dans l’état de l’art : technologie de modélisation non mature, paramètres de modélisation non connus, etc.
Plutôt que d’être exhaustifs, nous cherchons à travers ces exemples à comprendre la logique permettant de définir le caractère R&D d’un projet au sens du CIR.
Ainsi, retenons les éléments suivants :
Lindsay CHEMET
Rédactrice scientifique
ABGI France
Les jeux mobiles comme accélérateur de R&D
Les technologies de nos écrans