À l’approche du projet de loi de finances pour 2018, le ministre de l’Économie Bruno Le Maire a récemment annoncé vouloir sanctuariser le crédit d’impôt recherche (CIR). C’est une très bonne nouvelle pour toutes les entreprises innovantes.
Dans un contexte de restructuration de sa fonction innovation, la Direction Innovation d’une ETI dans le secteur des matériaux a fait appel à ACIES pour l’accompagner sur le diagnostic et la proposition d’amélioration de son processus d’engagement de projets.
La science constitue aujourd’hui un intérêt médical et social sans précédent. Les recherches scientifiques qui en résultent laissent augurer un futur meilleur quant aux possibilités de guérison et d’améliorations des conditions de vie.
La propulsion par voile solaire peut constituer un développement majeur dans le domaine de l’exploration spatiale, mais peut également représenter un écueil pour les organisations qui investissent sur cette technologie aux performances certes prometteuses, mais incertaines.
[APPEL A PROJET] Favoriser le redressement productif, la revitalisation industrielle du territoire et le développement de nouvelles activités industrielles et ainsi faire émerger des projets relevant de l’industrie du futur’.
[APPEL A PROJET] Renforcer son indépendance vis-à-vis des énergies fossiles et contribuer efficacement à la lutte contre le changement climatique en passant à la chaleur renouvelable.
Le dispositif Biomasse Énergie et Entreprises porte sur les installations industrielles, agricoles et tertiaires privées assurant une production énergétique annuelle supérieure à 100 tep/an à partir de biomasse, couplées ou non à d’autres énergies renouvelables ou de récupération.
Frédérique VIDAL, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, a tracé ses axes de travail le 11 juillet 2017
L’hydrogène est l’un des éléments les plus abondants sur terre. Il est présent sous différentes formes combiné à d’autres éléments tels que l’eau ou les hydrocarbures.
Notre client est un groupe réalisant 1 milliard de CA dans le secteur des services informatiques et numériques. Compte tenu de ses obligations vis-à-vis des marchés, le groupe doit disposer chaque trimestre d’une estimation la plus précise possible du CIR consolidé de l’ensemble de ses business units.
Faisant précédemment appel à plusieurs cabinets différents, les méthodes mises en place diffèrent au sein de chaque périmètre, tant sur la méthodologie et les outils employés que sur les résultats obtenus. Ainsi, la précision des estimations CIR faites pour les clôtures est très variable et les délais d’intégration ne sont pas toujours respectés. De même, les niveaux de CIR obtenus et la solidité des dossiers soumis à contrôle diffèrent fortement selon les BU, ce qui nécessite souvent de réinvestir des temps conséquents a posteriori de la mission.
Un important groupement coopératif agricole, présent dans de nombreux pays, dispose de 5 centres de recherche. La R&D mondiale est pilotée depuis la France. Nous l’accompagnons depuis de nombreuses années sur le CIR français, mais aucun dispositif de financement de la R&D n’avait jusqu’alors été activé dans les autres pays.
Les incitations fiscales en matière de dépenses de R&D sont devenues un outil majeur pour promouvoir la R&D des entreprises dans les principales économies mondiales. En 2016, 29 des 35 pays de l’OCDE, 22 des 28 pays de l’Union européenne et un certain nombre d’économies non membres de l’OCDE fournissent des allégements fiscaux sur les dépenses de R&D.
Un grand groupe multisites, spécialisé dans les préparations industrielles à base de viande, n’avait plus déclaré de CIR depuis de nombreuses années. Il souhaitait analyser la possibilité de procéder à des déclarations tardives et bénéficier du CIR auquel il aurait pu prétendre sur ces années, en toute sécurité.