Notre client est un groupe réalisant 1 milliard de CA dans le secteur des services informatiques et numériques. Compte tenu de ses obligations vis-à-vis des marchés, le groupe doit disposer chaque trimestre d’une estimation la plus précise possible du CIR consolidé de l’ensemble de ses business units.
Faisant précédemment appel à plusieurs cabinets différents, les méthodes mises en place diffèrent au sein de chaque périmètre, tant sur la méthodologie et les outils employés que sur les résultats obtenus. Ainsi, la précision des estimations CIR faites pour les clôtures est très variable et les délais d’intégration ne sont pas toujours respectés. De même, les niveaux de CIR obtenus et la solidité des dossiers soumis à contrôle diffèrent fortement selon les BU, ce qui nécessite souvent de réinvestir des temps conséquents a posteriori de la mission.
Un important groupement coopératif agricole, présent dans de nombreux pays, dispose de 5 centres de recherche. La R&D mondiale est pilotée depuis la France. Nous l’accompagnons depuis de nombreuses années sur le CIR français, mais aucun dispositif de financement de la R&D n’avait jusqu’alors été activé dans les autres pays.
Les incitations fiscales en matière de dépenses de R&D sont devenues un outil majeur pour promouvoir la R&D des entreprises dans les principales économies mondiales. En 2016, 29 des 35 pays de l’OCDE, 22 des 28 pays de l’Union européenne et un certain nombre d’économies non membres de l’OCDE fournissent des allégements fiscaux sur les dépenses de R&D.
Un grand groupe multisites, spécialisé dans les préparations industrielles à base de viande, n’avait plus déclaré de CIR depuis de nombreuses années. Il souhaitait analyser la possibilité de procéder à des déclarations tardives et bénéficier du CIR auquel il aurait pu prétendre sur ces années, en toute sécurité.
Voilà près d’un demi-siècle, depuis la découverte de la structure de l’ADN, que la recherche attendait un tel outil.
Puissante, facile à mettre en oeuvre, peu onéreuse, la technologie CRISPR[1]/Cas9 permet de supprimer, modifier ou ajouter des gènes à la demande, chez quasiment n’importe quel organisme vivant (êtres humains compris) de façon rapide et précise.
Aujourd’hui, l’industrie textile mondiale est en mutation, entraînée par un courant d’innovation touchant des secteurs multiples comme la santé, le sport ou la communication. Ce phénomène lié au développement des nanotechnologies et de la manipulation de la matière aux échelles atomiques et moléculaires est le fruit d’une nouvelle génération de textiles : les textiles intelligents.
Une entreprise du secteur pharmaceutique dispose d’un centre de R&D en France et d’un autre au Royaume-Uni. Bien que certains projets de recherche soient parfois menés en étroite collaboration, il n’existe aucun flux de refacturation entre les deux entités, ce qui ne semble pas en accord avec la politique prix de transfert déployée au sein du groupe. Par ailleurs, seule l’entité française déclare du Crédit Impôt Recherche sur ses propres projets.
La filière cosmétique se positionne à l’interface de plusieurs filières stratégiques industrielles françaises. Elle regroupe les secteurs des matières premières, de l’emballage, de la cosmétique, du design, de la chimie, de la fabrication, des laboratoires de R&D dermo-cosmétiques.
Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MENESR) vient de mettre en ligne son nouveau Guide du crédit d’impôt recherche 2017.
L’objectif de cette mission était d’assurer l’analyse de l’exhaustivité du périmètre technique et la mise en place d’une méthodologie adaptée au contexte du client.
