Un important groupement coopératif agricole, présent dans de nombreux pays, dispose de 5 centres de recherche. La R&D mondiale est pilotée depuis la France. Nous l’accompagnons depuis de nombreuses années sur le CIR français, mais aucun dispositif de financement de la R&D n’avait jusqu’alors été activé dans les autres pays.
Les incitations fiscales en matière de dépenses de R&D sont devenues un outil majeur pour promouvoir la R&D des entreprises dans les principales économies mondiales. En 2016, 29 des 35 pays de l’OCDE, 22 des 28 pays de l’Union européenne et un certain nombre d’économies non membres de l’OCDE fournissent des allégements fiscaux sur les dépenses de R&D.
Un grand groupe multisites, spécialisé dans les préparations industrielles à base de viande, n’avait plus déclaré de CIR depuis de nombreuses années. Il souhaitait analyser la possibilité de procéder à des déclarations tardives et bénéficier du CIR auquel il aurait pu prétendre sur ces années, en toute sécurité.
Voilà près d’un demi-siècle, depuis la découverte de la structure de l’ADN, que la recherche attendait un tel outil.
Puissante, facile à mettre en oeuvre, peu onéreuse, la technologie CRISPR[1]/Cas9 permet de supprimer, modifier ou ajouter des gènes à la demande, chez quasiment n’importe quel organisme vivant (êtres humains compris) de façon rapide et précise.
Aujourd’hui, l’industrie textile mondiale est en mutation, entraînée par un courant d’innovation touchant des secteurs multiples comme la santé, le sport ou la communication. Ce phénomène lié au développement des nanotechnologies et de la manipulation de la matière aux échelles atomiques et moléculaires est le fruit d’une nouvelle génération de textiles : les textiles intelligents.
Une entreprise du secteur pharmaceutique dispose d’un centre de R&D en France et d’un autre au Royaume-Uni. Bien que certains projets de recherche soient parfois menés en étroite collaboration, il n’existe aucun flux de refacturation entre les deux entités, ce qui ne semble pas en accord avec la politique prix de transfert déployée au sein du groupe. Par ailleurs, seule l’entité française déclare du Crédit Impôt Recherche sur ses propres projets.
La filière cosmétique se positionne à l’interface de plusieurs filières stratégiques industrielles françaises. Elle regroupe les secteurs des matières premières, de l’emballage, de la cosmétique, du design, de la chimie, de la fabrication, des laboratoires de R&D dermo-cosmétiques.
Le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MENESR) vient de mettre en ligne son nouveau Guide du crédit d’impôt recherche 2017.
L’objectif de cette mission était d’assurer l’analyse de l’exhaustivité du périmètre technique et la mise en place d’une méthodologie adaptée au contexte du client.
Nous avons identifié au sein de cette startup des potentiels de R&D au cœur de ses projets. Consciente des enjeux stratégiques et compétitifs de la R&D, elle s’est fait accompagner par ACIES.
Les activités de R&D en agriculture L’administration fiscale a introduit dans le BOFiP-Impôts des commentaires se rapportant aux opérations de R&D confiées aux instituts techniques agricoles ou agro-industriels et à leurs structures nationales de coordination.
On estime à 100 millions le nombre de mines enterrées dans le monde, toujours actives et prêtes à arracher une jambe. Sauver des vies à travers la résolution de ce problème, tel est l’ambition du Mine Kafon Drone[1]. L’objectif, à travers ce projet de recherche, est que dans 20 ans ce problème soit résolu ; tel peut être la valeur ajoutée des axes de recherche actuels sur les drones de demain.