Deux collègues discutent et regardent un ordinateur

CIR

 

Nos Ressources et actualités pour
vous tenir informés de …

Filtrer par secteur
Filtrer par expertise
Qu’est-ce que l’agrément Crédit Impôt Recherche (CIR) ?

Quand et comment obtenir un agrément Crédit Impôt Recherche (CIR) ? Votre équipe ABGi France Absiskey vous explique les points essentiels.

L’Actualité sur la fiscalité de l’innovation

ABGI vous propose les éléments clé à retenir de la Loi de Finances pour 2023 (n° 2022-1726), parue au Journal officiel n° 303 du 31 décembre 2022, ainsi que du Guide du CIR du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), paru mi-janvier 2023.

ABGI vous explique les principales évolutions apportées à la partie dédiée aux « Agréments » du Guide CIR 2022

Le 12 décembre 2022, le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR) a mis à jour son site officiel et sa publication dédiée aux « Agréments CIR et organismes privés ».

Projet Loi de Finances 2023 : Mesures concernant la Fiscalité de l’Innovation

Le Crédit d’Impôt Recherche, le Crédit d’Impôt Innovation, et le nouveau Crédit d’Impôt en faveur de la Recherche Collaborative offrent un soutien public au financement de sous-traitance technique et de partenariat R&D.

Fiscalité de l’innovation : la nécessaire anticipation des agréments

Le Crédit d’Impôt Recherche, le Crédit d’Impôt Innovation, et le nouveau Crédit d’Impôt en faveur de la Recherche Collaborative offrent un soutien public au financement de sous-traitance technique et de partenariat R&D.

Précisions relatives au CICo : décrets du 15 juillet 2022

Les ponts et vacances estivales sont souvent l’occasion de voir publier les précisions légales, doctrinales ou réglementaires que nous attendions de longue date. Précisions sur les décrets du 15 juillet 2022.

ABGI de nouveau référencé par la Médiation des entreprises

ABGi, est fier d’être une nouvelle fois référencé comme acteur du conseil en Crédit Impôt Recherche (CIR) et Crédit Impôt Innovation (CII) par la Médiation des Entreprises.

Changement de date limite de dépôt de la demande d’agrément CICo

Le MESRI vient de publier une information sur la demande d’agrément CICo. Il propose une synthèse du dispositif, présenté par ABGi

Une définition enrichie de la notion de subvention publique au sens du CIR

La Cour Administrative d’Appel de PARIS, souvent pionnière en matière de CIR (CAA Paris 18-2-2022 n° 19PA01989, Institut Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement (FCBA)) définit l’obligation de retraitement des aides directes dans le CIR.

L’enjeu majeur du CIR pour le secteur aéronautique

Pleinement touché par la crise sanitaire du Covid-19,  le secteur de l’aéronautique doit pourtant faire face. Il doit continuer à se développer et innover perpétuellement sur un marché concurrentiel. Dans un tel contexte, le Crédit d’impôt Recherche (CIR) devient un enjeu majeur.